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Marques déposées par DES DOMAINES BOUYERTODO
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CLOS 56
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS 56
SCEA DES DOMAINES BOUYER, SCEA

Numéro de dépôt :
3754509
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2030
CLOS 56 de DES DOMAINES BOUYER

Présentation de la marque CLOS 56

Déposée le 19 juillet 2010 par DES DOMAINES BOUYERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS 56 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est DES DOMAINES BOUYERTODO domicilié(e) LIEU DIT MILON, 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 860 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUYER PIERRE domicilié(e) LIEU DIT MILON, 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque CLOS 56 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS 56 arrivera à expiration en date du 19 juillet 2030.

DES DOMAINES BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : AMBROSIUS , ARTORIUS , AMBROSIUS


SCEA DES DOMAINES BOUYER, SCEA - LIEU DIT MILON, 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France - SIREN 420860058


M. BOUYER PIERRE - LIEU DIT MILON, 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751520 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée Pomerol.